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LA TAXE CARBONE DES 2010?

 
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Feanor
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MessagePosté le: Jeu 23 Juil - 12:20 (2009)    Sujet du message: LA TAXE CARBONE DES 2010? Répondre en citant

La taxe carbone pourrait aussi englober l'électricité




Michel Rocard, président de la conférence d'experts, plaide pour «dissuader la consommation d'énergie en général», et pas seulement les énergies fossiles. L'objectif étant de lancer la taxe carbone en 2010.






L'ancien Premier ministre, Michel Rocard, le 30 mars 2009, à Paris. (Reuters) 
 
 
Annoncée dans un premier temps comme ne devant s'appliquer qu'aux énergies fossiles, à partir 2010, la Contribution Climat Energie (CCE), ou «taxe carbone», pourrait s'appliquer également à l'électricité, a fait savoir ce mercredi Michel Rocard, président du groupe d'experts consultés pour avis sur le sujet. 
 
 
«La table ronde n'est pas arrivée à un accord (sur l'électricité)», a-t-il prévenu, mais «je vais prendre moi la responsabilité de dire qu'il vaut probablement mieux étendre» la CCE à ce secteur, a déclaré l'ancien Premier Ministre à l'AFP. 
 
 
«La sagesse veut que la CCE permette de dissuader la consommation d'énergie en général», estime-t-il. «Mais la vérité, c'est que les études ne sont pas encore suffisantes. Il faut continuer le débat et l'approfondir sur les effets induits, du fait de faire ou ne pas faire», reconnaît-il. 
 
 
Des extraits d'une version provisoire de l'avis que Michel Rocard devait remettre cette semaine au gouvernement, parus ce mercredi dans Les Echos, indiquaient pourtant que l'électricité n'était pas retenue dans le périmètre de la CCE. 
 
 
Une facture de 300 euros par an 
 
 
Plus tôt dans la matinée, au micro de France Inter, Michel Rocard a d'ailleurs fait de la lutte contre les énergies fossiles -pétrole, gaz, charbon, son principal cheval de bataille. «On va taxer un certain nombre de comportements, principalement celui qui consiste à utiliser des énergies d'origine fossile» émettrices de gaz à effet de serre responsables du réchauffement climatique. 
 
 
Selon Les Echos, Rocard «plaide pour une facturation de la tonne de CO2 émise à 32 euros l'an prochain et à 100 euros en 2030». 
 
 
Cela représenterait un surcoût de 7,7 centimes par litre de carburant sans plomb, précise le journal. En revanche, la production d'électricité et les entreprises déjà soumises au système européen des quotas de CO2 (sidérurgie, ciment...) seraient exonérées. 
 
 
La facture s'établira autour de 300 euros par an «pour un peu plus de la moitié des ménages», a-t-il indiqué. 
 
 
Cette taxe est prévue «à prélèvement constant parce que l'essentiel de son produit sera utilisé pour compenser les entreprises qui se retrouveraient en difficulté sur le plan de la compétition internationale et les ménages», a insisté Michel Rocard. «Ce n'est pas une charge destinée à améliorer les finances de l'Etat.» 
 
 
Quid du pouvoir d'achat ? 
 
 
«Il est largement prévu de compenser la taxe, mais en termes de pouvoir d'achat, de manière à garder intact le signal prix, l'incitation aux gens à se déplacer moins, à avoir petit à petit des voitures électriques, à mettre des doubles vitres ou à faire des économies sur le chauffage», a-t-il précisé. 
 
 
«L'objet n'est pas de martyriser les gens dans leur pouvoir d'achat, ainsi les ruraux utilisent plus leur voiture qu'un habitant de Paris donc il faut compenser cette charge, ou compenser le fait de se chauffer au gaz». Au passage, selon lui, le chauffage au gaz subirait un surcoût de 15%. 
 
 
Rocard doit boucler mercredi son rapport, qui sera selon lui«communicable» d'ici vendredi. Ses conclusions, sous forme d'avis, seront remises aux ministres de l'Economie Christine Lagarde et du Développement durable Jean-Louis Borloo.  
 
 
La Contribution Climat Energie pourrait être applicable dès l'année 2010, «à condition d'être techniquement prête», a-t-il enfn dit. 
 
 

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MessagePosté le: Jeu 23 Juil - 12:20 (2009)    Sujet du message: Publicité

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Feanor
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MessagePosté le: Mar 28 Juil - 17:15 (2009)    Sujet du message: LA TAXE CARBONE DES 2010? Répondre en citant

Evieux routier de la politique habitué aux emballements médiatiques, Michel Rocard préfère s'en amuser, comme si l'épisode était, de toute façon, inévitable devant un tel enjeu. En l'espace de quelques jours, le projet de taxe carbone a suscité une violente levée de boucliers après avoir recueilli dans son principe une large unanimité. La réforme, destinée à lutter contre le réchauffement climatique en taxant les émissions de gaz à effet de serre, est devenue l'impôt à abattre.


162 euros. C'est le coût de la taxe qui serait instaurée sur chaque tonne de CO2 émise par les énergies fossiles (pétrole, charbon, fioul, gazole) utilisée dans les transports et le chauffage des bâtiments à partir de 2010.
160 euros en moyenne. Selon les calculs de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, elle coûtera 160 euros en moyenne par ménage la première année. Une famille aisée en milieu rural pourrait acquitter plus de 300 euros quand un ménage modeste en ville n'acquitterait que 55 euros.
5 % par an. La taxe doit augmenter de ce montant chaque année afin d'inciter les ménages à modifier leurs comportements. En faisant progressivement augmenter la taxe carbone de 32 euros à 100 euros la tonne, l'objectif est d'atteindre une réduction de 24 % des émissions polluantes dans les transports et le bâtiment.
7,7 centimes d'euros. Dans les transports, cette taxe équivaudrait en 2010 à une hausse de 9 euros le baril de pétrole, soit une hausse de 7, 7 centimes d'euros sur le litre d'essence sans plomb et de 8,5 centimes pour le gazole. En moyenne, un automobiliste paiera 80 euros de plus à la pompe. La facture de chauffage s'alourdirait de 15 % en moyenne en 2010.
160 euros. Si comme le suggérait la Fondation Nicolas Hulot, le produit de la taxe était reversé aux ménages sous forme d'un "chèque vert" de ce montant, plus de la moitié d'entre eux seraient bénéficiaires.




Les recommandations que l'ancien premier ministre doit remettre officiellement mardi 28 juillet aux ministres de l'écologie Jean-Louis Borloo et de l'économie Christine Lagarde en sont à l'origine. Mais la présentation qu'en a faite M. Rocard, en tant que président de la conférence des experts chargée de plancher sur la faisabilité de la taxe, a attisé les braises.
Associations de consommateurs, Confédération générale des petites et moyennes entreprises, mouvements de défense de l'environnement comme le réseau Sortir du nucléaire, responsables politiques de l'UMP au Nouveau Parti anticapitaliste, syndicats, chacun y est allé de sa critique qualifiant tour à tour la taxe carbone de hold-up sur le pouvoir d'achat des ménages, de menace sur la compétitivité des entreprises, de cadeau à l'industrie du nucléaire... Ajoutez à cela une communication brouillonne et l'utilisation de chiffres erronés donnant à penser que la moitié des ménages devraient acquitter 300 euros par an alors que cette contribution maximale ne concernerait que 10 % des ruraux des plus aisés, et vous comprendrez pourquoi la consultation nationale engagée sereinement début juillet a brutalement changé de tonalité.
"On nous demande de parler avant d'avoir fini de travailler. Or c'est un processus lent, il faut être prudent", regrette Michel Rocard. Du dispositif vertueux et neutre fiscalement, imaginé pour inciter les Français à réduire leurs consommations d'énergie et à adopter des modes de vie plus respectueux de l'environnement, la taxe carbone est aujourd'hui soupçonnée d'être le faux nez d'un impôt supplémentaire. D'autant que certains élus soucieux de la réduction des déficits publics, comme le rapporteur UMP du budget à l'Assemblée Gilles Carrez, réclament que les futures recettes tombent dans le budget général.
Est-ce pour minimiser la portée de ces dissonances ? M. Borloo et Mme Lagarde ont en tout cas décidé de ne pas faire du rapport Rocard un événement. Alors que, mi-juin, l'annonce de la conférence des experts avait été largement médiatisée, aucune conférence de presse n'était encore prévue lundi soir. M. Rocard lui-même préfère rester modeste : "Nos recommandations sont fermes sur les principes mais il faut maintenant que le ministère de l'économie règle les détails, affine ses évaluations. Il y a encore des mois de travail."
Ces principes sont le fruit des débats qui ont eu lieu lors de la conférence des experts les 2 et 3 juillet puis lors de la table ronde restreinte du 9 juillet et sont dans leurs grandes lignes déjà connus.
Il s'agirait d'instaurer une taxe de 32 euros sur chaque tonne de CO2 émise par la combustion d'énergie fossile (pétrole, gaz, charbon...) dans les secteurs du transport et de l'habitat. Entreprises et ménages seraient mis à contribution. En revanche, les grandes installations industrielles déjà soumises au système européen d'échanges de quotas ne seraient pas concernées. Le rapport ne tranche pas le cas de l'électricité, même si, à titre personnel, l'ancien ministre socialiste est partisan d'appliquer aussi la taxe carbone aux opérateurs électriques. La taxe augmenterait de 5 % par an afin d'atteindre 100 euros en 2030.
Que fera le gouvernement des 8 à 9 milliards d'euros que devrait rapporter ce nouvel instrument dès la première année ? L'idée initiale de reverser intégralement ce montant sous forme d'un "chèque vert" pour les ménages ou de baisse des charges pour les entreprises est écartée. Une partie de cette somme pourrait en effet être affectée au financement des dispositifs de type prêt à taux zéro mis en place pour inciter les ménages à isoler leur logement ou à changer leurs systèmes de chauffage. La compensation serait alors réservée aux ménages les plus modestes en prenant en compte d'autres critères comme le fait d'habiter en milieu rural qui introduit, comme l'ont montré les études de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe), une inégalité devant l'impôt.
Côté entreprises, des pistes restent ouvertes : allégement des cotisations patronales, financement partiel de la suppression de la taxe professionnelle. Sans vouloir accabler M. Rocard, certains experts de la commission déplorent qu'il ait trop insisté sur les aspects punitifs de la taxe. "Cela alimente la polémique alors qu'il aurait fallu insister sur ces aspects redistributifs, sur les changements de comportement, pas si difficiles pour beaucoup d'entre nous", déplore l'un deux."Il est normal que la création de cette taxe soulève beaucoup d'inquiétudes", relativise Benoît Faraco de la Fondation Nicolas Hulot.
Face au risque d'une impopularité croissante, personne ne veut cependant déjà imaginer que le gouvernement devra faire marche arrière. Soucieux d'apaiser les esprits, le premier ministre,François Fillon, a promis "d'ouvrir un grand débat".
Dans l'entourage de M. Borloo, on se veut aussi rassurant : "L'objectif reste d'installer un dispositif simple, le plus neutre possible au départ, de façon à garantir l'acceptation de ce qui doit conduire à une grande mutation de nos modes de vie." On ne cache pas non plus que le dossier est désormais entre les mains de Nicolas Sarkozy, qui devra trancher dans les prochaines semaines s'il lance ou non la création de la taxe carbone en 2010.
Laurence Caramel
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MessagePosté le: Mar 28 Juil - 17:53 (2009)    Sujet du message: LA TAXE CARBONE DES 2010? Répondre en citant

L'ancien premier ministre socialiste Michel Rocard a remis, mardi 28 juillet, le rapport de la commission d'experts qu'il a présidée sur la faisabilité d'une contribution énergie climat, communément appelée taxe carbone. Le point sur les préconisations du rapport et les autres pistes évoquées, alors que le chef du gouvernement, François Fillon, a promis un "large débat" sur ce projet qui a suscité des craintes. 

Quel est l'objectif d'une "contribution climat énergie" ? Taxer, donc rendre plus chers les produits produisant beaucoup de gaz à effets de serre responsables du réchauffement climatique, de façon à modifier les comportements et atteindre l'engagement pris par la France de diviser par quatre ses émissions d'ici 2050 par rapport à 1990. C'est à l'issue du Grenelle de l'environnement de 2007 que Nicolas Sarkozy avait promis de mettre à l'étude ce projet de la Fondation Nicolas-Hulot.

Quand entrerait-elle en vigueur ? 
Michel Rocard a d'abord souhaité qu'elle puisse être appliquée"à l'automne". Mais mardi matin sur Europe 1, il a déclaré n'être "pas certain qu'on sera prêt pour 2010", alors que le gouvernement misait sur le 1er janvier.

Quels seraient les produits concernés ? Dans un premier temps, seules les énergies fossiles (gaz, pétrole – fioul et diesel compris –, charbon) utilisées dans les transports et le chauffage des bâtiments. Le rapport ne se prononce pas sur la question d'y ajouter l'électricité. Certains experts et l'Elysée sont plutôt contre, rappelle l'AFP, puisque 75 % de la consommation française est produite par le nucléaire, et une autre partie par l'hydraulique, qui n'émettent pas de gaz à effet de serre. Mais Michel Rocard est "personnellement pour", dans la mesure où les centrales au gaz et au charbon sont sollicitées lors des pics de consommation d'électricité.
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MessagePosté le: Mar 18 Aoû - 16:43 (2009)    Sujet du message: LA TAXE CARBONE DES 2010? Répondre en citant

La supercherie de la taxe carbone


Il y a deux jours, Michel Rocard  a remis son rapport sur la mise en place d’une taxe carbone pour 2010. 

L’objectif annoncé est de respecter l’engagement de la France qui consiste à diviser par quatre ses émissions de gaz à effet de serre d’ici 2050. Cette nouvelle taxe doit ainsi inciter les consommateurs à adopter des comportements plus vertueux d’un point de vue écologique en agissant sur les prix. Les produits visés seront ceux basés sur les énergies fossiles (pétrole, gaz, charbon), c’est-à-dire pour les ménages : le prix du chauffage au gaz (environ + 15%) et le prix du carburant à la pompe (environ + 8 centimes).

Si on décrypte cette nouvelle taxe présentée comme vertueuse, on pourrait bien trouver là un nouvel impôt très injuste...

En effet, qui seront les principales victimes de cette taxe ?

Les conducteurs de voiture, principalement dans le monde rural où les alternatives n’existent pas et où les distances peuvent être importantes. Ainsi que les foyers se chauffant au gaz et au fioul.

Or, dans ces deux cas, ce sont les foyers les plus modestes et les classes moyennes (basses) qui seront touchés de plein fouet. Ceux qui n’ont pas les moyens d’acheter des voitures moins gourmandes, ceux qui n’ont pas les moyens de financer des travaux d’isolation et de chauffage durable et enfin tous ceux qui n’ont pas accès à la propriété immobilière et qui sont des locataires dépendants du bon vouloir d’un propriétaire.

Par ailleurs, cette taxe portant sur la consommation d’éléments essentiels (logement et transport) sera proportionnellement d’avantage supportée par les ménages les moins riches, puisque leur budget est en grande partie consacré à la consommation, contrairement à celui des plus riches (qui épargnent plus).

Alors bien sûr, en bon socialiste français, Michel Rocard évoque la possibilité de reversement vers les plus fragiles sous forme de « chèque vert ». Non seulement ces chèques sont loin d’être acceptés par le gouvernement (Eric Woerth en tête) mais c’est toujours le même processus archaïque de la gauche française : on ponctionne d’abord avant de rendre l’argent mais par le biais de l’assistanat…

A ce petit jeu, selon Michel Rocard, toutes les sommes récoltées seront redistribuées aux contribuables (encore une fois ce n’est sûrement pas le but du gouvernement) mais il y aura à coup sûr un perdant : la classe moyenne (qui endosse ce rôle trop souvent depuis 30 ans), qui n’aura pas droit aux compensations (pas assez pauvre !) et qui n’aura pas les moyens d’éviter la taxe (pas assez riche pour des investissements lourds dans leur logement ou leur voiture).

En résumé, cette taxe est surtout un impôt nouveau qui sera injustement supporté par la classe moyenne et les plus fragiles. Les compensations éventuelles ne seront pas durables ni suffisantes, elles seront l’objet de frais de fonctionnement et de gaspillages inévitables, voire de logiques électoralistes.

L’objectif de protection de la nature ressemble plus à un prétexte inespéré pour le gouvernement pour faire passer un nouvel impôt dont il a bien besoin en ces temps de déficit public abyssal.

Car du point de vu de la baisse des émissions de CO², cette taxe risque d’être très peu efficace : la plupart des redevables ne seront pas en mesure de modifier leur mode vie soit pour des raisons financières soit pour des raisons géographiques.

Pour faire baisser les émissions de CO², il y a des actions bien plus pertinentes qu’une taxe. Ainsi contre la pollution automobile :
Continuer à développer, dans les grandes villes, des tramways qui empêchent structurellement l’accès des voitures au centre ville tout en offrant une alternative de déplacement.
Aider et inciter la recherche dans le domaine des véhicules propres. La voiture n’est pas un mode de déplacement à bannir, en particulier dans la ruralité, mais il faut à terme qu’elle ne fonctionne plus au pétrole.
Développer des infrastructures de substitution pour le transport longue distance de marchandise, en particulier privilégier le ferroutage aux camions.

Concernant les émissions de CO² issues des logements, l’évolution ne peut être que très progressive pour le bâti mais peut être rendue obligatoire pour les constructions à venir (les surcoûts pouvant être absorbés par les économies d’échelle). Dans ce domaine, il faut sans doute privilégier des actions incitatives (exonérations fiscales, qui ont déjà un réel succès) plutôt que les punitions fiscales.


Enfin, l’idée d’une taxe carbone reste intéressante mais avec une définition, un cadre et un ciblage tout à fait différent. Elle peut être l’outil d’un système très ambitieux avec à terme une moralisation de la production mondiale…mais cela est un vaste sujet .

Tout le monde peut et doit faire des efforts, mais avec cette taxe c’est l’hopital qui se moque de la charité, car la pollution est avant tout le fruit d’un système économique basé sur la consommation de masse et la croissance économique. Ce système n’est à aucun moment remis en cause, même partiellement. Il suffit d’écouter un ministre parler de « consommation » avec des étincelles dans les yeux.
Pourtant ce productivisme acharné est en lui-même très antagoniste de la thèse défendue qui consiste à protéger l’environnement, non ?


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